Quand refaire un diagnostic immobilier à Marseille ?

Quand refaire un diagnostic immobilier
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Vous habitez à Marseille et vous vous demandez quand il est nécessaire de refaire un diagnostic immobilier pour votre bien ? La réponse peut varier en fonction de plusieurs facteurs comme la vente, la location ou encore les réglementations en vigueur. Dans cet article, plongeons ensemble dans les différents diagnostics immobiliers nécessaires et leur durée de validité.

Les différents types de diagnostics immobiliers

Le dpe (diagnostic de performance énergétique)

Le dpe est un diagnostic qui permet d’évaluer la performance énergétique d’un logement en mesurant sa consommation en énergie et son impact en termes d’émissions de gaz à effet de serre. À Marseille, où le climat peut être assez clément, ce diagnostic reste important pour évaluer l’efficacité des systèmes de chauffage et de climatisation. La validité du DPE est de 10 ans, mais il est recommandé de le refaire en cas de rénovation énergétique significative.

Un point intéressant à noter : depuis juillet 2021, le DPE a changé de format et est désormais opposable juridiquement. Cela signifie qu’en cas de litige, le propriétaire peut être tenu responsable des informations fournies par ce diagnostic.

Le diagnostic amiante

Pour tous les biens construits avant le 1er juillet 1997, le diagnostic amiante est obligatoire avant transaction. Ce type de diagnostic permet de repérer la présence d’amiante dans les matériaux de construction susceptibles d’en contenir. À Marseille, comme ailleurs en France, le certificat de ce diagnostic n’a pas de durée limitée, sauf si des travaux de rénovation ont été effectués sur le bien. L’idéal est de s’assurer régulièrement que le bâtiment ne présente pas de risque.

Il est particulièrement conseillé de refaire ce diagnostic si le bien a subi des dégradations. Si vous envisagez des travaux, un état d’amiante avant travaux devra également être réalisé.

Le diagnostic plomb

Le diagnostic plomb, également appelé Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP), est obligatoire pour tous les logements construits avant le 1er janvier 1949. Comme Marseille possède de nombreux immeubles anciens, ce diagnostic est très fréquent. La validité de ce diagnostic dépend des résultats : s’il n’y a pas de plomb ou si les concentrations relevées sont inférieures aux seuils réglementaires, sa validité est illimitée. En revanche, si du plomb est détecté au-dessus des seuils, la validité est d’un an pour une vente et de six ans pour une location.

Refaire le diagnostic est crucial si des travaux entraînant la dégradation des peintures sont réalisés. Mieux vaut prévenir que guérir, surtout en matière de santé publique.

La fréquence des diagnostics en fonction de la situation

En cas de vente

Lorsque vous mettez un bien en vente à Marseille, plusieurs diagnostics doivent être mis à jour :

  • Le dpe : valable 10 ans, mais attention aux nouvelles normes applicables.
  • Le diagnostic termites : à refaire tous les six mois dans les zones à risque. Bien que Marseille ne soit pas systématiquement concernée, certaines zones peuvent être spécifiques.
  • Les autres diagnostics comme le diagnostic électrique et le diagnostic gaz doivent aussi respecter les délais de validité pour la mise en conformité.

Avant toute nouvelle vente, vérifiez la date des anciens diagnostics. Les notaires exigent souvent des documents à jour lors de la signature de l’acte de vente.

En cas de location

Pour la location, les règles sont légèrement différentes mais tout aussi strictes :

  • Le dpe doit être inclus dans le dossier de location et avoir moins de 10 ans.
  • Le diagnostic plomb datant de moins de six ans si une exposition au plomb a été identifiée.

Il est indispensable de s’assurer que tous les diagnostics intégrés dans le dossier de location respectent leur délai de validité pour éviter tout litige avec les futurs locataires.

Particularités locales à Marseille

Les bâtiments historiques et les règlements spécifiques

Marseille est une ville riche en histoire et en patrimoine architectural. De ce fait, certains quartiers imposent des régulations spécifiques concernant les diagnostics immobiliers :

  • Dans le Vieux-Port et le Panier, il est souvent plus prudent de refaire les diagnostics plus fréquemment en raison de la vétusté des bâtiments.
  • Les zones proches de la mer nécessitent également une attention particulière sur les diagnostics termites et humidité en raison de la proximité avec l’eau saline.

En outre, renseignez-vous auprès de la mairie de Marseille pour vérifier s’il existe des réglementations spécifiques auxquelles votre bien pourrait être soumis.

Les rénovations et extensions

Si vous avez récemment entrepris des rénovations importantes ou ajouté une extension à votre propriété, ces modifications peuvent affecter la validité de vos diagnostics immobiliers. Par exemple :

  • Un nouveau système de chauffage nécessitera probablement une mise à jour du DPE.
  • Une rénovation de toiture pourra impacter le diagnostic amiante si elle concerne des matériaux anciens.

Penser à mettre à jour vos diagnostics après chaque gros chantier peut non seulement vous mettre en conformité avec la législation, mais également vous prémunir contre de potentielles sanctions.

Conseils pratiques pour maintenir vos diagnostics à jour

Même si cela peut sembler fastidieux, tenir ses diagnostics immobiliers à jour comporte de nombreux avantages :

Planifier régulièrement des inspections

Planifiez à l’avance des contrôles périodiques de vos installations. Mettez en place un calendrier des mises à jour de diagnostics dès la première réalisation de ceux-ci. Un rappel annuel peut s’avérer utile notamment pour les biens à usage locatif où les locataires peuvent avoir des exigences spécifiques.

Conserver soigneusement les rapports

Gardez une copie papier et numérique de tous vos diagnostics. Cela facilite non seulement la gestion de vos papiers, mais rend aussi plus simple la présentation de ces documents le moment venu. Avoir un cloud dédié à ce type de documents pourrait s’avérer extrêmement pratique.

Faire appel à des professionnels agréés

Assurez-vous toujours de recourir à des diagnostiqueurs certifiés. Ils sauront vous conseiller sur la nécessité de refaire certains diagnostics ou de prévoir des interventions complémentaires. Vous pouvez également demander conseil à un notaire marseillais familier avec les règlementations locales.

En suivant ces bonnes pratiques, vous simplifierez largement la gestion de votre bien immobilisé tout en garantissant sécurité et tranquillité d’esprit à vos occupants, qu’ils soient locataires ou acheteurs potentiels.